ETUDES | plateau-urbain
Autorisations d'urbanisme | Cairn.info
RECOMPOSER LE FONCIER
Définition de tènement | Dictionnaire français
Définition de tènement | Dictionnaire français
Le Sol et l'immeuble - La forme des immeubles et le statut juridique des terrains : l'exemple de Rouen du xiiie au xviiie siècle - Presses universitaires de Lyon
2022.05.11 Dossier d'enquête publique
Le Sol et l'immeuble - La forme des immeubles et le statut juridique des terrains : l'exemple de Rouen du xiiie au xviiie siècle - Presses universitaires de Lyon
Définition de tènement | Dictionnaire français
Calaméo - Les carnets thématiques - recomposer le foncier dans le renouvellement urbain
Untitled
Essai sur le droit commun
Le Lotissement | Superprof
Saint-Etienne : Un éco-hameau en projet à la place des anciennes écuries Couriot - ESSOR Loire
Calaméo - Habitat Dense en Ardèche et Drôme - CAUE de l'Ardèche et de la Drôme
Divisions foncières - JURISURBA
CESSION D'UN TENEMENT BÂTI D'UNE EMPRISE AU SOL DE 340m² SIS BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE A ISTRES EN VUE DE LA CONSTRUCT
Veille jurisprudentielle n31: 10 décisions signalées ce mois-ci - JURISURBA
Coefficient d'Emprise au Sol ou C.E.S | Architecte PACA
Veille jurisprudentielle n°35 : 39 décisions signalées - JURISURBA
Une si longue (re)construction | Cairn.info
La mitoyenneté: régime juridique – A. Bamdé & J. Bourdoiseau
COSMOS Géomètres-Experts - Définition, glossaire
Opérations d'aménagement | Cairn.info
Le Sol et l'immeuble - La forme des immeubles et le statut juridique des terrains : l'exemple de Rouen du xiiie au xviiie siècle - Presses universitaires de Lyon
